Mentions Légales

1. Éditeur du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site alsamnt.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Dénomination : ALSAMNT
• Propriétaire : Océane Defossez
• SIRET : 953 776 358 00012
• Responsable de la publication : Océane Defossez – alsamnt7@gmail.com
• Service client : alsamntsav@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

3. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site alsamnt.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation, susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Le site est normalement accessible à tout moment ; une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par Alsamnt, qui s’efforcera d’en informer préalablement les utilisateurs.

4. Description des services

Le site alsamnt.fr a pour objet la présentation et la vente en ligne des créations Alsamnt. Alsamnt s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans leur mise à jour. Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

5. Propriété intellectuelle

Alsamnt est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d’usage, sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site : textes, photographies, images, graphismes, logo et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Alsamnt. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

Alsamnt ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, résultant de l’utilisation d’un matériel inadapté ou de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour en savoir plus sur leur utilisation et sur l’exercice de vos droits, consultez notre politique de confidentialité.

8. Liens hypertextes et cookies

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Alsamnt ne pouvant vérifier leur contenu, elle décline toute responsabilité à ce titre. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies, dont le fonctionnement et le paramétrage sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

9. Droit applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site alsamnt.fr est soumis au droit français. En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.